Conformément à la loi RA « Assurer la sécurité routière » « Bus » est :
Une voiture de plus de 8 places passagers et, par sa conception et ses équipements, est destinée au transport en toute sécurité des passagers et des bagages .
Une voiture avec 8 sièges passagers ou plus et, de par sa conception et son équipement, est destinée au transport en toute sécurité des passagers et des bagages .
Bonne réponse :a
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