En circulation routière, le conducteur a le droit d'utiliser :
Uniquement un véhicule répondant aux conditions techniques prévues par les règles particulières .
Aussi, un véhicule qui, bien qu'il ne soit pas conforme aux conditions techniques, mais que son propriétaire a autorisé l'utilisation de la voiture, ou commandé .
Aussi, un véhicule qui ne remplit qu'une partie des conditions techniques prévues par des règles particulières, si le conducteur est extrêmement prudent .