Est-il interdit de circuler sur route avec un véhicule dont la masse réelle dépasse la masse maximale autorisée ?
Il n'est pas interdit s'il s'agit d'un véhicule à un essieu avec une charge maximale sur l'essieu moteur ne dépassant pas 11,5 tonnes
Il n'est pas interdit s'il s'agit d'un véhicule en surpoids (lourd) circulant sur la route après un accord avec l'organisme autorisé (agence) conformément à la loi, conformément aux termes de cet accord.