Lorsqu'une « panne grave » de degré « B »- a été détectée lors d'un essai régulier du véhicule, le véhicule est :
Improbable
En état de rouler pendant une période de trois mois
En état de rouler pendant une période de 30 jours à compter de la date d'inscription d'un résultat de contrôle technique dans le certificat d'immatriculation du véhicule