Si un véhicule est équipé d'un dispositif de remorquage homologué avec une boule d'attelage détachable sans utiliser d'outils, le véhicule doit avoir cette boule d'attelage détachée, lorsque : ,
La boule de remorquage n'est pas utilisée pour connecter une remorque ou un autre appareil
Le véhicule n'est pas utilisé
Le dispositif de remorquage n'a pas été utilisé pendant une période supérieure à 1 mois